leclubdesaccordéonistes.fr

 

Mentions légales

Le site internet leclubdesaccordeonistes.fr vous présente des sites internets et adresse utiles pour le monde de l'accordéon. Ce site est à la propriété de Thomas Isabelle pouvant être contacté par courrier 2 Porzh Kerno, 22780, Plougras.

Toutes publications sur le domaine leclubdesaccordeonistes.fr sont réalisées par ce propriétaire.

La conception graphique et la réalisation technique sont réalisées par Kévin Gascard alias Kevgd pouvant être contacté par courrier Rte Criquetot, 76540, Sassetot-Le-Mauconduit.

L'hébergement est effectué exclusivement chez OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site Internet reconnaît également de disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif et ne seraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'exploitant du site web ne serait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les caractéristiques présentées peuvent changer à tout instant sans préavis, peuvent évoluer à tout moment et aucune erreur et modification ne pourront donner droit à réclamation de dommages et intérêts.

L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du site web dont l'adresse est citée en mentions légales ci-dessus.

L'exploitant du site web ainsi que kevgd.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils vérifiés et disponibles mais ne serait tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les photos et illustrations présentes sur le site sont non contractuelles et susceptibles d’être adaptées pour l’infographie du site.

L'utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives ou à caractère personnel auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les Cookies

Ce site utilise uniquement un cookie obligatoirement nécessaire au fonctionnement de celui-ci. Ce cookie est essentiel car il vous permet de naviguer sur le site. Le fonctionnement du site nécessite la présence de ce cookie correspondant à un numéro de session " PHPSESSID" afin d'assurer la fluidité de chargement du site. Sans la présence de ce cookie, l'affichage et la navigation du site peuvent être perturbés ou ne pas fonctionner.

Ce cookie est exempté du recueil de consentement selon la CNIL : Commission nationale de l'informatique et des libertés. En revanche nous informons l'utilisateur que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement par son logiciel de navigation.

Aucune information sur vous, n’est récoltée par ce cookie. Il ne peut également pas être utilisé à des fins marketings et ne se rappelle pas des sites visités. Aucun cookie de statistiques n'est également pas utilisé par ce site.

Toutefois l'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation en connaissance que certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus fonctionner sans ce cookie.

Publicité

Afin d'éviter toute pollution visuelle et de bande passante faisant perdre du temps en téléchargement, ce site n'affiche aucune publicité et n'offre aucune zone d'affichage de publicité autre que ces propres services proposés. Seul un logo signature kevgd.fr du concepteur graphique et technique de ce site peut être affiché en bas de page ne perturbant en aucun cas la navigation.

Réseaux sociaux

En raison de conformité et de respect de la vie privée. Ce site n'utilise aucun bouton de partage direct sur réseaux sociaux pouvant installer en votre insu des cookies sur votre ordinateur. C'est pour cela kevgd.fr s'engage avoir remplacé ces moyens de partage par un simple bouton ou lien hypertexte vous dirigeant vers une autre page ou pop-up qui demande la confirmation du consentement de l'utilisateur pour ce partage. Ce qui constitue une double validation d'une part : un premier clique sur le lien hypertexte et la validation sur cette seconde page.

Un lien en direction vers la page vitrine du site ou de la marque sur réseaux sociaux est toléré à condition qui n'y ait aucun mécanisme d’auto-partage : sans action de l'utilisateur. Ce lien doit être également signalé par le sigle du réseau social ciblé ou être stipulé en toutes lettres mais en aucun cas ce lien ne doit être dissimulé dans un bouton ou un lien hypertexte pouvant tromper l'utilisateur.

L'exploitant du site internet ainsi que tout utilisateur sont tenus de respecter ce choix imposé par kevgd.fr et n'a en aucun cas l'autorisation d'intégrer des boutons de partage par simple clique quelque soit les réseaux sociaux, ou autres sites internet. Dans le cas contraire il ou elle sera tenu responsable du non respect des règles applicables précisées par la CNIL : Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de kevgd.fr.

Les textes, images animées ou non, sont la propriété exclusive de l'exploitant du site internet.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque soit la personne, sans l’autorisation expresse kevgd.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont kevgd.fr et/ou le propriétaire du site est producteur.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web ou de kevgd.fr est donc prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

L'exploitant du site web ainsi que kevgd.fr ne seront être responsables de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site internet est soumis au droit français.

Attention

Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.